Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AS DE TREFLE
SOCIETE FILATURES ET CORDERIES DE SAINTE GERMAINE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1390029
Date de dépôt :
15/01/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/1997
AS DE TREFLE de SOCIETE FILATURES ET CORDERIES DE SAINTE GERMAINE

Présentation de la marque AS DE TREFLE

Déposée le 15 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE FILATURES ET CORDERIES DE SAINTE GERMAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AS DE TREFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE FILATURES ET CORDERIES DE SAINTE GERMAINE domicilié(e) 28, rue Emile Videau, 33520 BRUGES. - France.

La marque AS DE TREFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1390029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AS DE TREFLE est expirée depuis le 15 janvier 1997.

SOCIETE FILATURES ET CORDERIES DE SAINTE GERMAINE a également déposé les autres marques suivantes : " BALL'AZUR "


SOCIETE FILATURES ET CORDERIES DE SAINTE GERMAINE (S.A.) - 28, rue Emile Videau, 33520 BRUGES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-26

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc); matières textiles fibreuses brutes.